Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE BRIOT
VIGNOBLES DUCOURT, SCEA

Numéro de dépôt :
3808582
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
CUVEE BRIOT de VIGNOBLES DUCOURT

Présentation de la marque CUVEE BRIOT

Déposée le 21 février 2011 par VIGNOBLES DUCOURTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE BRIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est VIGNOBLES DUCOURTTODO domicilié(e) 18 ROUTE DE MONTIGNAC - 33760 - LADAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 225 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES DUCOURT domicilié(e) 18 ROUTE DE MONTIGNAC - 33760 - LADAUX - France.

La marque CUVEE BRIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE BRIOT est expirée depuis le 21 février 2021.

VIGNOBLES DUCOURT a également déposé les autres marques suivantes : LE GOULAILLON , METISSAGE , LA ROSE DU PIN , D , LA CLAVERIE , DUCOURT , Le Rosé de Monsieur Henri , Le Rouge de Monsieur Henri , Pick Nick , GRAND GUILHON


VIGNOBLES DUCOURT, SCEA - 18 ROUTE DE MONTIGNAC - 33760 - LADAUX - France - SIREN 404225948


VIGNOBLES DUCOURT - 18 ROUTE DE MONTIGNAC - 33760 - LADAUX - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.